| Date de la réunion | Thèmes |
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Mercredi 06 Décembre 2017
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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 26 octobre 2017 ; intervention des élus du conseil municipal des enfants; convention de gestion et d’utilisation du gymnase de Saint Pierre de Chignac; redevances d’occupation du domaine public ; convention AGUR pour la facturation des redevances assainissement ; rapport service assainissement ; création d’un poste d’adjoint d’animation et suppression d’un poste d’adjoint technique ; Modification du tableau des effectifs ; régime indemnitaire ; décisions modificatives budget principal et assainissement ; Assurance statutaire du personnel (contrat CNP), Procédure juridique recours arrêté sécheresse 2016 ; Questions diverses.
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Jeudi 26 Octobre 2017
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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 19 juin 2017 ; Dissolution du Syndicat Intercommunal Scolaire du secteur de Vergt ; Contrat d’apprentissage ; Modification du temps de travail d’un poste d’adjoint administratif ; Modification du tableau des effectifs ; Indemnité AXA ; Proposition de vente de chemins ruraux / convention de passage ; Admissions en irrécouvrables ; Modification contrat de téléphonie ; Inscription sur la liste des travaux d’intérêt général ; Location du logement communal de Fon La Douze ; Convention d’utilisation du gymnase de St Pierre de Chignac ; Questions diverses.
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Lundi 19 Juin 2017
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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 27 avril 2017; Intervention des élus du conseil municipal des enfants ; Renouvellement de la ligne de trésorerie ; Ancien immeuble de La Poste ; Remboursements divers ; Conférence intercommunale du logement (CIL) ; Jugement tribunal administratif de Bordeaux ; modification des rythmes scolaires; Questions diverses
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Jeudi 27 Avril 2017
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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 12 avril 2017; Intervention de Mme la Présidente de la SPA; vote du budget primitif principal 2017; vote du budget assainissement 2017; demande de subvention : contrats de territoires 2016-2020; questions diverses.
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Mercredi 12 Avril 2017
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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 13 mars 2017 ; Discussion budgétaire ; Taux des taxes directes locales ; Subventions aux associations ; Projet école numérique ; Vente ancien immeuble de La Poste ; Avis Programme local de l’Habitat Durable de la Communauté d’Agglomération du Grand Périgueux ; Avancement de grade ; Actualisation de l’indice indemnitaire ; Questions diverses.
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Lundi 13 Mars 2017
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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 25 janvier 2017. Intervention des élus du conseil municipal des enfants. Examen et vote du compte administratif du budget principal et affectation des résultats. Examen et vote du compte administratif du budget assainissement et affectation des résultats. Approbation des comptes de gestion. Demande de subvention au titre de la DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux). Désignation des représentants des communes dans les commissions extra-communautaires du Grand Périgueux. Compétence accueil périscolaire et extrascolaire. Convention de mise à disposition de terrains pour les bornes enterrées. Tarif location vaisselle. Catastrophe naturelle au titre de la sécheresse. Organisation des élections présidentielles. Questions diverses.
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Mercredi 25 Janvier 2017
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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 1er décembre 2016 ; Intervention des élus du conseil municipal des enfants ; Demande de subvention au titre du FIPDR (Fonds Interministériel de prévention de la Délinquance et de la Radicalisation) ; Proposition de tarification des transports scolaires au trimestre ; Convention de mise à disposition d’une voirie privée pour le circuit scolaire; Acquisition et tarif location vaisselle ; Vente maison dite Roubenne ; Compteurs Linky ; Questions diverses.
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