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| Date de la réunion | Thèmes |
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Approbation du compte rendu de la séance du 19 septembre 2016; Modification des statuts du Grand Périgueux en vue de l’extension de territoire au 1er janvier 2017; Statuts du futur syndicat issu de la fusion du SIAEP Auvézère – Manoire et du SIAEP de Saint Laurent sur Manoire et élection des délégués; Fusion de six syndicats DFCI; Convention de passage sur une propriété privée; Convention d’occupation du domaine public; Contrat photocopieurs; Contrat téléphonie; Vente de la maison dite Roubenne; Assurance statutaire du personnel; Modification temps de travail agents APC; Modification du tableau des effectifs; Délibération modificative budget principal; Location hangar communal; Information carte communale; Elaboration de l’AD’AP; Présentation du plan global des déplacements Périmouv; Questions diverses. |
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Approbation du compte rendu de la séance du 21 juin 2016 ; Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution d’eau potable ; Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement ; Emprunt investissements (modification taux) ; Délibération modificative budget principal ; Vente de sections de chemins ruraux aux Tuilières Sud ; Travaux d’éclairage public : abords et parking du Forum ; Requête tribunal administratif ; Révision de la carte communale ; Création d’un poste dans le cadre du dispositif des emplois d’avenir ; Compétences extrascolaires, mercredis et périscolaire ; Rentrée scolaire ; Projet de schéma de mutualisation du Grand Périgueux; Questions et informations diverses. |
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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 21 avril 2016 ; Travaux d’extension réseau d’eau potable et convention SIAEP Auvézère Manoire ; Commission d’appel d’offres à caractère permanent : élection complémentaire ; Désaffectation, déclassement et vente d’un immeuble au Bourg Nord ; Résiliation convention Palulos ; Convention ADIL ; Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité ; Suppression de la régie de recettes transports scolaires ; Renouvellement de la ligne de trésorerie ; Emprunt investissements 2016 ; Procédure de reprise des concessions cimetière en état d’abandon ; Bâtiments Fon La Douze - compteur d’eau ; Avancements de grade : ratios et saisine du comité technique ; Création d’un poste d’animateur principal de 1ère classe et d’un poste de rédacteur principal de 2ème classe et suppression d’un poste d’animateur principal de 2ème classe et de rédacteur ; Modification du tableau des effectifs ; Mise en œuvre des propositions n° 6, 13 et 36 du schéma départemental de coopération intercommunale ; Service d’enlèvement des encombrants au porte à porte ; Consultations pour acquisitions scolaires et travaux de réfection de l’école et ses abords ; Concours départemental villages fleuris ; Questions diverses. |
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Approbation du compte rendu de la séance du 6 avril 2016 ; Examen et vote du budget primitif principal 2016 et du budget assainissement 2016 ; Investissements et demandes de subventions ; demande d’étude SDE pour l’éclairage public du parking du forum et les abords; Questions diverses. |
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Approbation du compte rendu de la séance du 3 décembre 2015 ; Examen et vote du compte administratif 2015 du budget principal ; Examen et vote du compte administratif 2015 du budget assainissement ; Affectation des résultats ; Approbation des comptes de gestion du trésorier ; Vote des taux des taxes directes locales ; Subventions aux associations ; Conventions Mission Locale et Espace Economie Emploi ; Convention IMAP ; Prix des repas scolaires ; Renouvellement de la ligne de trésorerie ; Acquisition d’un camion ; Acquisition d’un terrain à usage de voirie ; Questions diverses. |
| Archives |
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