Mairie de La Douze


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Date de la réunionThèmes

3 décembre 2015


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Approbation du compte rendu de la séance du 3 septembre 2015; acquisitions et travaux divers; délibérations modificatives budget principal et assainissement; présentation et approbation du PAVE. recensement 2016 de la population; assurance statutaire du personnel-contrat CNP; contrat de fourniture d'électricité; adhésion de la commune au service énergies du SDE 24; approbation du rapport de la CLECT du Grand Périgueux; projet de schéma départemental de coopération intercommunal (SDCI); proposition tarifaire IMAP; subventions programme AMELIA; requête tribunal administratif; rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'eau potable; mise en place du paiement par prélèvement automatique , TIPI et carte bancaire pour les régies; informations propriété Lagarde; élections régionales; questions diverses.

3 septembre 2015


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Approbation du compte rendu de la séance du 29 juin 2015; Transfert de la compétence en matière de plan local d'urbanisme, de documents d'urbannisme et d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal au Grand Périgueux; Présentation du dispositif de création des communes nouvelles; Maintien du 4ème adjoint dans ses fonctions; Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de réseaux; point sur la souscription Fondation du Patrimoine; Admissions en nopn valeur; Délibération modificative budget principal et assainissement; Convention Céclic.

29 juin 2015


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Contentieux devant le tribunal administratif (procédure d'urgence) ; Approbation du compte rendu de la séance du 23 avril 2015 ; Répartition du fonds de péréquation intercommunal et communal (FPIC) ; Transfert de la compétence enseignement supèrieur Grand Périgueux ; Transfert de compétence enseignement supérieur Grand Périgueux ; Règlement intérieur de la cantine scolaire ; Rapport service assainissement ; Travaux toiture mairie / demande de subvention ; Aquisitions diverses / demande de subvention ; Délibération modificative budget principal ; Adhésion label PEFC (certification forestière) ; Projet immobilier ; Projet de gymnase ; Dispositif voisins vigilants ; Subvention restauration église Oradour sur Glane ; Questions diverses.

23 avril 2015


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Approbation du compte rendu de la séance du 14 avril 2015; Vote du budget primitif principal 2015; Questions diverses.

14 avril 2015


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Approbation du compte rendu de la séance du 1er avril 2015; Vote des taux des taxes directes locales; Subventions aux associations; Projets d'investissements; Vote du budget principal 2015; Vote du budget assainissement 2015; Questions diverses.

1er avril 2015


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Approbation du compte rendu de la séance du 28 janvier 2015; Examen et vote du compte administratif 2014 du budget principal; Examen et vote du compte administratif 2014 du budget assainissement; Approbation des comptes de gestion du trésorier; Affectation des résultats; Renouvellement de la ligne de trésorerie; Indemnités assurance; Prise de compétence de délivrance des autorisations d'urbanisme; Conventions Espace Economie Emploi et Mission Locale; Convention de prêt d'un cinémomètre; Acquisitions diverses; Elaboration du Plan d'accessibilité de la voirie et des espaces publics; Questions diverses.

28 janvier 2015


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Approbation du compte rendu de la séance du 7 janvier 2015; Demande de subvention projet communal; Urbanisme : PLU; Renouvellement des comités communaux des feux de forêts : désignation des agents; Avancements de grade / création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe et d'animateur principal et suppression d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe et d'animateur; Modification du tableau des effectifs; Indemnités de fonction des élus; Questions diverses.

7 janvier 2015


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Approbation du compte rendu de la séance du 18 novembre 2014; Désignation du représentant auprès de la CLECT du Grand Périgueux; Création d'un poste d'agent spécialisé des écoles maternelles de 1ère classe et suppression d'un poste d'adjoint technique territorial de 2ème classe; Assurance statutaire du personnel; Convention d'adhésion au pôle santé et sécurité au travail du centre de gestion; Consultations géomètres et architectes; Ouverture anticipée de crédits d'investissement; Vente de conteneurs; Subventions; Contrat de maintenance logiciels mairie; Questions diverses.



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