Mairie de La Douze


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Date de la réunionThèmes

18 novembre 2014


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Approbation du compte rendu de la séance du 17 septembre 2014; désignation des membres des commissions extracommunautaires du Grand périgueux; Rapport annuel sur le prix et la qualité du service alimentation en eau potable; Taxe d'aménagement; Plan Local d'Urbanisme; Elaboration du PAVE (plan de mis en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics); Subventions programme Amélia; Assurance statutaire du personnel; Contrat de gestion du site Internet; Indemnité comptable; Acquisitions et travaux divers; Projets locaux communaux / maison Roubenne; Projet espace touristique; Délibérations modificatives budgets 2014; Vente du bus; Spectacle de Noël à l'école; Questions diverses.

17 septembre 2014


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Approbation du compte rendu de la séance du 20 juin 2014. Participation au financement de l'aéroport de Périgueux-Bassillac. Travaux divers. Eglise : acquisition de bancs et déshumidificateurs. Convention d'affectation à des missions temporaires / personnel communal. Convention de mise à disposition d'un abri bus. Subvention association. Contribution fourrière SPA. Délibération modificative du budget principal. Rapport service assainissement 2013. Rentrée scolaire. Programme Amélia. Félibrée 2015. Questions diverses.

20 juin 2014


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Approbation du compte rendu de la séance du 19 mai 2014. Election des délégués et suppléants pour l'élection des sénateurs. Désignation du représentant au sein du conseil d'administration de la SPLA Isle Manoire. Proposition d'acquisition du terrain Lasserre Promotion. Convention RAM (relais d'assitantes maternelles). Travaux de voirie. Projet d'acquisition d'une tondeuse. Travaux école. Révision tarif transport scolaire. Remboursement trop perçu. Délibération modificative budget principal 2014. Rapport service assainissement. Commune de Lacropte. Lotissement Le Guinot / Aliénor Promotion. Admission en non valeur. Questions diverses.

19 mai 2014


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Dossier terrains bourg de LA DOUZE (intervention de M. SUDREAU); élaboration de la liste des membresde la commission communale des impôts directs; redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux d'électricité; élections européennes; questions diverses.

30 avril 2014


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Subventions aux associations; vote du budget primitif 2014; vote du budget assainissement; désignation des représentants Mission Locale et Espace Economis Emploi; commissions communales (recomposition); questions diverses.

16 avril 2014


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Désignation des délégués chargés de représenter la commune auprès des syndicats intercommunaux, désignation des représentants IMAP, élection des membres du conseil d'administration du CCAS, création de commissions communales, désignation du délégué CNAS, fixation des indemnités de fonction des élus, personnel communal : avancement de grade, contribution fourrière SPA, vote des taux des taxes directes locales, discussion budgétaire, régulation des collections de la bibliothèque, questions diverses.

4 avril 2014


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Installation du conseil municipal, élection du Maire, création de quatre postes d'adjoints, élection des adjoints.

12 mars 2014


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Examen et vote du compte administratif du budget principal et assainissement, affectation des résultats, approbation des comptes de gestion. Renouvellement de la ligne de trésorerie. Participation au financement de l'aéroport Périgueux - Bassillac. Convention et PV de mise à disposition des stations d'épuration. Conventions Espace Economie Emploi et Mission Locale. Indemnité assurance AXA. Divers.

30 janvier 2014


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IMAP : désignation des représentants de la commune; demande de subvention DETR traverse des Versannes; révision de prix travaux de voirie inter-communautaires; aide à la réhabilitation de logements anciens privés (programme Amélia); acquisition d'un terrain au lieu-dit Le Bourg Sud; divers.



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