Mairie de La Douze


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Date de la réunionThèmes

5 décembre 2013


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Approbation du rapport d'évaluation des charges transférées de la CLECT à la suite de la rétrocession des compétences dans les communes; modification des statuts de la CCIMP, désignation des délégués communautaires; redevance assainissement collectif, remplacement de la chaudière bâtiment mairie; travaux de voirie; délibération budgétaire modificative; assurance du personnel; contrat CNP; subvention association des comités communaux des feux de forêts; divers.

14 octobre 2013


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Point sur la rentrée scolaire; retour de la compétence jeunesse : modification
du tableau des effectifs, logiciel de gestion, tarifs des services d’ALSH et de garderie
périscolaire ; retour de la compétence action sociale : adhésion IMAP; adoption de la carte communale; divers.

6 août 2013


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Intercommunalité : rétrocession de compétences à la commune (action en
faveur de la jeunesse, action sociale, création, aménagement et entretien de la voirie), choix de la gouvernance, du nom, de la durée et du siège de la future agglomération. Actes administratifs : cession d’un tronçon de chemin rural à Chassemignier et acquisition d’un terrain à usage de voirie aux Versannes. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d’eau potable et d’assainissement. Décision budgétaire modificative. cantine scolaire : tarifs repas et règlement. Personnel communal : avancement de grade poste d’adjoint technique. Demande de subvention au titre des amendes de police. Travaux d’aménagement de la traverse des Versannes. Divers

29 mai 2013


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Commission locale d’évaluation des charges transférées : nomination des
représentants ; SIAEP AUVEZERE MANOIRE : modification des statuts ; non remboursement de la caution CREABAT ; divers.

15 avril 2013


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Vote du budget primitif principal 2013, vote du budget assainissement 2013, vote
des taux des taxes directes locales, divers.

28 mars 2013


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Examen et vote du compte administratif du budget principal, examen et vote du
compte administratif du budget assainissement, approbation comptes de gestion, préparation budgétaire, renouvellement ligne de trésorerie, subventions aux associations, convention Espace Economie Emploi et Mission Locale, avis sur l’arrêté préfectoral de projet de périmètre du futur EPCI, rentrée scolaire 2013/2014, acquisition d’un terrain à usage de voirie aux Versannes, location logement des Versannes, divers.

14 février 2013


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Aménagement de la traverse des Versannes : demande d’une subvention d’Etat (DETR) ; Acte administratif d’acquisition d’une section de chemin rural à Castel Dèche ; Dissolution du syndicat intercommunal de gestion du collège de Vergt : Attribution de l’actif, du passif et du fonds de trésorerie ; Personnel communal ; Réforme des rythmes scolaires ; Divers.



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