Mairie de La Douze


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Date de la réunionThèmes

19 novembre 2012


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Travaux traverse des Versannes, choix de l’entreprise ; Emprunt travaux traverse des Versannes ; Travaux église ; Assurance du personnel : contrat CNP ; Election des délégués titulaires et suppléants du SIAEP Auvézère-Manoire ; Remboursement trop perçu EDF ; Admission en non valeur ; Décision budgétaire modificative; Cession de chemins ; Site Internet de la commune ; Divers

5 septembre 2012


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Aménagement de la traverse des Versannes, taxe de raccordement assainissement collectif, dissolution du syndicat de gestion du collège de Vergt : affectation de la trésorerie à l’association sportive des trois vallées, délibérations modificatives budget principal et assainissement, rentrée scolaire, augmentation temps de travail d’un adjoint technique, divers.

2 juillet 2012


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Traverse des Versannes, rapport du service assainissement, enquête publique chemin des Garennes, enquête publique scierie à ROUFFIGNAC, dissolution du syndicat intercommunal de gestion du collège de VERGT, carte communale, divers.

2 mai 2012


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Vote du budget primitif principal 2012, divers.

11 avril 2012


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Vote du budget primitif du budget principal, vote du budget primitif du budget assainissement, vote des taux des taxes directes locales, divers.

27 mars 2012


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Examen et vote du compte administratif du budget principal, examen et vote du compte administratif du budget assainissement, préparation des budgets primitifs, école : création d’une 6ème classe, renouvellement ligne de trésorerie, subventions aux associations, convention Espace Economie Emploi et Mission Locale, adhésion AGRN, projet de création d’un parking, divers.

14 février 2012


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•  Travaux de restauration de l’église.
•   Projet de traverse des Versannes : présentation du projet et demande de subventions. 
•  Déplacement de candélabres lotissement Le Breuil. 
• Constitution de la société publique locale d’aménagement (SPLA).
• Télétransmission des actes budgétaires.
•  Avenant. Chemin rural de La Garenne – La Plantade : enquête publique modification d’assiette.
• Divers.



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