| Date de la réunion | Thèmes |
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Mardi 23 Mai 2023
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Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 6 avril 2023.
- Délibération budgétaire modificative numéro 1.
- Investissements : achat de matériels.
- Site internet communal.
- Vente de terrains : parcelle communale enclavée de 17m2 et chemin rural.
- Suppression d’un poste d’adjoint administratif.
- Dossier Amélia : participation communale.
- Aide aux voyages scolaires école communale.
- Questions diverses.
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Jeudi 06 Avril 2023
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Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 février 2023.
- Vote des taux des taxes locales (taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d’habitation, taxes sur les logements vacants).
- Subventions aux associations.
- Examen et vote du budget primitif 2023.
- Nomination des membres du comité communal des feux de forêts.
- Approbation des nouveaux statuts de l’ATD24.
- Appel à propositions jumelage.
- Questions diverses.
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Lundi 27 Février 2023
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Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 janvier 2023.
- Présidence de séance : élection.
- Examen et vote du compte administratif du budget principal 2022.
- Approbation du compte de gestion 2022 du comptable public.
- Affectation et reprise des résultats de l’exercice 2022.
- Autorisation de dépenses d’investissement.
- Tarifs services accueil périscolaire et ALSH.
- Suppression de points lumineux.
- Point sur les comptages routiers.
- Site Internet communal.
- Attribution d’une subvention RASED.
- Dépôts sauvages de déchets.
- Synthèse des évolutions climatiques prévisionnelles.
- Questions diverses.
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Lundi 30 Janvier 2023
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Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 décembre 2022.
- Création d’un poste d’adjoint technique.
- Création d’un poste d’adjoint d’animation.
- Modification du tableau des effectifs.
- Demande de subvention DETR (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux) / DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement Public).
- Demande de subvention FIPD (Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance).
- Subvention DESEC 2022 : modification d’opération.
- SDE 24 : modification des statuts et charte blanche.
- Convention de mise à disposition de tatamis pour l’école.
- Collecte des encombrants.
- Compostage des déchets ménagers organiques.
- Location de la salle du Forum.
- Cimetière : modification des tarifs, des durées et des dimensions des concessions ; reprise des concessions et rappels divers.
- Location parcelle communale Place des Bandas.
- Assurance responsabilité civile des élus et protection juridique communale étendue.
- Questions et informations diverses.
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