Mairie de La Douze


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Date de la réunionThèmes

14 octobre 2019


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Approbation du compte rendu de la séance du 24 juin 2019 ; Intervention de ENEDIS sur le déploiement des compteurs Linky ; Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable ; Rapport annuel du service assainissement ; Redevances d’occupation du domaine public par ENEDIS et ORANGE ; Autorisation de recrutement temporaire (accroissement d’activité) ; Don d’une voiture (Renault 12) ; Remboursements divers ; Acquisitions diverses ; Délibérations modificatives budgétaires ; Non reconnaissance de la commune en catastrophe naturelle pour l’année 2016 : procédure d’appel devant la cour administrative d’appel de Bordeaux ; Questions et informations diverses.

24 juin 2019


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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 15 avril 2019 ; Renouvellement de la ligne de trésorerie ; Recours non reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle(sécheresse); Avis du préfet relatif aux demandes de dérogations formulées dans le cadre de l’élaboration du PLUI ; Requête urbanisme Mme LELAY ; Questions et informations diverses.

14 mai 2019


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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 15 avril 2019, Discussion budgétaire ; Subventions aux associations ; Vote du budget primitif principal 2019 ; Vote du budget assainissement 2019 ; Projet éducatif ALSH ; Cantine Bio ; Remboursement AXA ; Villes et villages fleuris ; Questions diverses.

15 avril 2019


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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 13 décembre 2018 ; Examen et vote du compte administratif 2018 du budget principal et affectation des résultats ; Examen et vote du compte administratif 2018 du budget assainissement et affectation des résultats ; Approbation des comptes de gestion 2018 ; Taux des taxes directes locales ; Discussion budgétaire ; Plan Local d’Urbanisme Intercommunal ; Transfert de deux compétences au Grand Périgueux :  Intégration du « Maquis de Durestal» aux équipements touristiques et entretien des chemins de randonnée ; Convention intercommunale d’attribution des logements sociaux ; Augmentation du temps de travail d’un poste d’adjoint administratif et modification du tableau des effectifs ; Nouvelle bibliothèque municipale ; Indemnité AXA ; Remboursement EDF ; Questions diverses



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