Mairie de La Douze


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Date de la réunionThèmes

8 octobre 2020


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Ordre du jour : Emprunts votés le 10 septembre 2020 : modification du taux fixe applicable en octobre ( procédure d’urgence

10 septembre 2020


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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 3 août 2020 ; Travaux d’investissements et demandes de subventions ; Proposition de réalisation d’un emprunt ; Délibération budgétaire modificative ; Vente terrain dans le bourg et projet immobilier ; Désignation des représentants comité de gestion du gymnase de ST PIERRE DE CHIGNAC ; Demande de retrait du syndicat à vocation scolaire de THENON ; Remboursements AXA ; Protection fonctionnelle des élus municipaux ; Formation des élus ; Indemnité du maire ; Questions diverses.

3 août 2020


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Ordre du jour :  Approbation du compte rendu de la séance du 29 juin 2020 ;  Approbation du procès-verbal de la réunion du 10 juillet 2020 ; Débat d’orientation budgétaire / projets d’investissements ; Attribution des subventions aux associations ; Vote du budget primitif 2020 ; Autorisation de contracter un emprunt / délégation réalisation des emprunts ; Exercice 2019 : opération d’ordre non budgétaire ; Renégociation des contrats photocopieurs ; Constitution de la commission communale des impôts directs ; Commission locale d’évaluation des transferts de charges : désignation d’un représentant ; Information constitution de la commission électorale ; Convention assurance santé communale ; Lieux de réunions du conseil municipal ; Questions diverses.

10 juillet 2020


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Ordre du jour :

  • Election des délégués titulaires et suppléants pour les élections sénatoriales.

 

29 juin 2020


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Ordre du jour :  Approbation du compte rendu de la séance du 9 juin 2020 ; fixation des taux des taxes des taxes directes locales ; renouvellement du CCAS (centre communal d’action sociale) : fixation du nombre de membres et élection des membres représentant le conseil municipal ; élection des délégués du SDE 24 (syndicat départemental d’énergies de la Dordogne) ; projet de cession de sections de chemins ruraux et procédure d’enquête publique ; présentation de la charte des commerçants ambulants et du marché ; logement communal des Versannes ; dossier crises ; questions diverses.

9 juin 2020


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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 25 mai 2020 ; Création des commissions communales ; Fixation du taux des indemnités de fonction des élus ; Renouvellement de la ligne de trésorerie ; Remboursement AXA assurances ; Renouvellement du contrat CNP ; (assurance protection sociale des agents) ; Désignation d’un élu référent AMELIA (programme d’amélioration de l’habitat privé) ; Désignation d’un représentant au conseil d’administration de la SPLA (société publique d’aménagement) ; Conventions travaux SIAEP ; Questions diverses.

25 mai 2020


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Ordre du jour : Election du Maire et des Adjoints.
 

5 mars 2020


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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 9 décembre 2019 ; Examen et vote du compte administratif 2019 du budget principal; Examen et vote du compte administratif 2019 du budget assainissement ; Affectation des résultats ; Approbation des comptes de gestion 2019 ; Convention de mise à disposition d’un local communal ; Rapport annuel du service assainissement ; Organisation des élections municipales.

 



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