Mairie de La Douze




Date de la réunionThèmes

Jeudi 27 avril 2017


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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 12 avril 2017; Intervention de Mme la Présidente de la SPA; vote du budget primitif principal 2017; vote du budget assainissement 2017; demande de subvention : contrats de territoires 2016-2020; questions diverses.

Mercredi 12 avril 2017


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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 13 mars 2017 ; Discussion budgétaire ; Taux des taxes directes locales ; Subventions aux associations ; Projet école numérique ; Vente ancien immeuble de La Poste ; Avis Programme local de l’Habitat Durable de la Communauté d’Agglomération du Grand Périgueux ; Avancement de grade ; Actualisation de l’indice indemnitaire ; Questions diverses.

Lundi 13 mars 2017


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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 25 janvier 2017. Intervention des élus du conseil municipal des enfants. Examen et vote du compte administratif du budget principal et affectation des résultats. Examen et vote du compte administratif du budget assainissement et affectation des résultats. Approbation des comptes de gestion. Demande de subvention au titre de la DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux). Désignation des représentants des communes dans les commissions extra-communautaires du Grand Périgueux. Compétence accueil périscolaire et extrascolaire. Convention de mise à disposition de terrains pour les bornes enterrées. Tarif location vaisselle. Catastrophe naturelle au titre de la sécheresse. Organisation des élections présidentielles. Questions diverses.

Mercredi 25 janvier 2017


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Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 1er décembre 2016 ;  Intervention des élus du conseil municipal des enfants ; Demande de subvention au titre du FIPDR (Fonds Interministériel de prévention de la Délinquance et de la Radicalisation) ; Proposition de tarification des transports scolaires au trimestre ; Convention de mise à disposition d’une voirie privée pour le circuit scolaire; Acquisition et tarif location vaisselle ; Vente maison dite Roubenne ; Compteurs Linky ; Questions diverses.



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